ZAN : les sénateurs relayent les inquiétudes des maires

ZAN : les sénateurs relayent les inquiétudes des maires

C’est à l’initiative de la sénatrice communiste de la Loire, Cécile Cukierman, que ce débat sur la mise en application du ZAN a été organisé. La sénatrice, comme beaucoup de ses collègues, a rappelé que cette question préoccupe énormément les maires, notant que « le...
Zéro artificialisation nette (ZAN) : trois nouveaux décrets

ZAN : les nouveaux décrets publiés

Trois décrets sur le ZAN sont parus au Journal officiel de ce matin. Deux d’entre eux sont une nouvelle version des très décriés décrets « Sraddet » et « Nomenclatures », entièrement revus après une concertation approfondie avec l’AMF. Le troisième...
ZAN : les sénateurs relayent les inquiétudes des maires

L’AMF fait 20 propositions pour financer le ZAN

L’objectif ZAN visant à réduire de moitié la consommation d’espaces d’ici à 2031 en vue d’atteindre le « zéro artificialisation nette des sols » en 2050, est entendu par l’AMF comme indissociable de la mise en place d’un nouveau modèle économique, financier, et fiscal...
Aller au contenu principal