Quel futur pour les zones commerciales urbaines ?
Le devenir de ces zones au prisme des défis environnementaux et logistiques, était au cœur des débats de l’atelier organisé par l’Institut pour la Ville et le Commerce (IVC). Au…
Sobriété foncière : Les intercommunalités demandent plus de souplesse dans les décrets d’application de la loi Climat et résilience et font des propositions
Alors que les décrets d’application portant sur la mise en œuvre des objectifs de sobriété foncière sont en cours d’élaboration en lien avec les associations d’élus, Sébastien Martin, président d’Intercommunalités de France,…
L’action économique des intercommunalités : où en est-on 5 ans après la loi NOTRe ?
Intercommunalités de France souhaite connaître l’étendue et l’évolution des actions économiques conduites par ses adhérents dans ce domaine essentiel à la dynamique des territoires. Répondez à cette nouvelle enquête quinquennale…
Vice-présidents d’intercommunalité : les conditions d’accès au mandat
Souhaitant étudier le profil des vice-présidents, Intercommunalités de France propose une analyse des conditions d’accès à ce mandat, en partenariat avec l’Université Picardie Jules Verne. Au cours de l’année universitaire…
La loi sur les lanceurs d’alerte concerne aussi communes et intercommunalités
La loi "visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte" a été publiée hier au Journal officiel. Elle dispose, entre autres, qu'un certain nombre de communes et d'EPCI vont devoir…
Stabilité du nombre de communes et d’EPCI à fiscalité propre en 2021 et ralentissement de la baisse du nombre de syndicats
Au 1er janvier 2022, la France métropolitaine et les départements d’outre-mer (DOM) comptent 1 254 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, soit un de plus qu’en 2021.…
Intercommunalités de France fait « Alliance pour le logement »
L’USH, Intercommunalités de France, France urbaine, la FFB et la Fondation Abbé Pierre organisaient ce mercredi 9 mars une rencontre avec les candidats à l’élection présidentielle pour présenter et débattre…
Les intercos déclarent la guerre aux panneaux publicitaires
Le règlement local de publicité intercommunal remplace les règlements communaux, afin de réguler et d’harmoniser l’affichage sur le territoire. Le règlement s’applique aux afficheurs, en limitant le nombre de panneaux publicitaires,…
Territoires d’industrie 2.0 : propositions pour inscrire le programme dans la durée
Intercommunalités de France a transmis au Gouvernement plusieurs propositions pour continuer à renforcer Territoires d’industrie et préparer la transition avec le plan de relance. La majorité des Territoires d’industrie souhaitent…
Coût de l’énergie : une enquête flash d’Intercommunalités de France
Alors qu’un certain nombre d’intercommunalités sont en cours de renouvellement de leurs marchés de fourniture d’énergie, l’augmentation des coûts du gaz et de l’électricité ne sera pas sans conséquence sur…