Etude du Comité national d'action laïque (CNAL) : la gratuité à l’école - Colloque du 25 juin 2019 - Eléments pour un état des lieux De qui parle-t-on quand on parle de la question de la gratuité  à l’école? On parle bien sûr...

Les élu.e.s communistes et apparentés de la Région Occitanie publie un communiqué de soutien à la collecte des signatures pour le référendum sur Aéroports de Paris (ADP). Énergie, Poste, transports de personnes et de marchandises, télécommunications, eau potable, Santé : les...

L’ensemble des données ayant servi au calcul de la dotation globale de fonctionnement (DGF) des départements, des établissements publics de coopération intercommunale et des communes, au titre de l’exercice 2019, ont été mises en ligne sur le site internet de...

Le 24 juin 2019, la Coordination nationale des Conseils de développement (CNCD) a organisé les 20 ans des Conseils de développement au Sénat. A cette occasion, la Coordination nationale a remis la contribution « Au-delà de la participation citoyenne, réussissons la transition...

La brochure du « Statut de l’élu(e) local(e) » de l'Association des Maires de France, dans sa version de juin 2019, fait état du régime social applicable à la contribution des collectivités territoriales et EPCI à FONPEL ou CAREL (chapitre XV),...

André Chassaigne est intervenu hier à l'Assemblée sur la protection des plus vulnérables contre la canicule. Il demande au gouvernement de rendre les transports en commun gratuits afin de diminuer la circulation automobile et la pollution de l'air, dans cette période....