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Hausse des prix de l’énergie : des sénateurs déposent une proposition de résolution visant à protéger les collectivités

Les sénateurs du groupe CRCE (communiste, républicain, citoyen et écologiste) ont déposé ce 1er mars une proposition de résolution visant à protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l’énergie. Ils invitent notamment le gouvernement à mettre en place un fonds d’urgence de compensation et à appliquer un taux de TVA réduit sur les factures énergétiques des collectivités et de leurs groupements.

A l’initiative de Céline Brulin, Cécile Cukierman, Fabien Gay et Michelle Gréaume, les sénateurs du groupe CRCE (communiste, républicain, citoyen et écologiste) ont déposé ce 1er mars une proposition de résolution visant à protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l’énergie. « Depuis septembre 2021 nous connaissons un emballement historique des prix de l’énergie », alertent-ils dans l’exposé des motifs. « Cette hausse historique n’est pas conjoncturelle et touche déjà de plein fouet de nombreuses collectivités locales, qui ne pourront faire face à une augmentation comprise entre 30 à 300% pour l’électricité et le gaz, soulignent-ils. Pour plus de 90% des petites villes, il ne faudra pas seulement choisir entre fermer plus souvent la salle des fêtes, la piscine, ou baisser le chauffage dans les écoles. Il faudra aussi renoncer à faire fonctionner certains équipements sportifs ou supprimer un éclairage public nocturne (…). Beaucoup d’élus s’y refusent, mais à quel coût et pendant combien de temps vont-ils tenir ? »

Au sommaire :

  • Surcoûts exponentiels ;
  • Fonds d’urgence, TVA et tarifs réglementés.

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Cet article a 1 commentaire

  1. tout à fait d’accord avec cette proposition, sinon lees cmmunes ne pourront pas tenir

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