LE FIL DES ÉLU·E·S

Actualité du jour

[Rendez-vous parlementaires] Semaine du 13 novembre

par | 13.11.23 | Actualité, Parlement

Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser cette semaine les collectivités, tant à l’Assemblée nationale qu’au Sénat (source : La Gazette des Communes).

LUNDI 13 NOVEMBRE

Assemblée nationale :

Sénat :

MARDI 14 NOVEMBRE

Assemblée nationale :

Sénat :

MERCREDI 15 NOVEMBRE

Assemblée nationale :

  • En séance publique :
  • En Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
    • JO2024 – Table ronde, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l’éducation, sur les transports de voyageurs pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
  • En Mission d’évaluation de l’adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale :
    • Logement – Audition de Denis Piveteau, conseiller d’État, et Jacques Wolfrom, directeur général du Groupe Arcade-VYV, auteurs du rapport « Demain, je pourrai choisir d’habiter avec vous ! » (2020)
  • En Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
    • Finances locales – Présentation du rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur les crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales du projet de loi de finances pour 2024
    • Finances locales – Communication, en conclusion des travaux du groupe de travail sur les finances locales, sur le bilan de la mise en œuvre de la dotation instituée par l’article 14 de la loi de finances rectificative pour 2022
  • En Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
    • Sport – Audition de Michel Cadot, président de l’Agence nationale du sport (ANS), et Frédéric Sanaur, directeur général, sur le rapport d’activité 2022 de l’ANS
  • En Mission d’information sur l’adaptation de la politique de l’eau au défi climatique :
    • Climat – Audition de l’Association nationale des élus de bassin (ANEB), Bruno Forel, président, Molossi, co-président

Sénat :

JEUDI 16 NOVEMBRE

Assemblée nationale :

  • En Mission d’information sur l’adaptation de la politique de l’eau au défi climatique :
    • Climat – Audition conjointe de l’Association nationale des élus de la montagne (ANEM) : Pascale Boyer, députée des Hautes Alpes, présidente, Marie-Annick Fournier, déléguée générale ; Association nationale des élus des territoires touristiques (ANETT)(En attente liste des participants) ; Association nationale des élus du littoral (ANEL) (en attente de confirmation)

Sénat :

  • En Délégation aux collectivités territoriales :
    • Démocratie locale – Examen du rapport relatif au régime indemnitaire des élus locaux
    • Intercommunalité – Examen du rapport d’information relatif aux enjeux et perspectives de l’intercommunalité en Polynésie française

VENDREDI 17 NOVEMBRE

Sénat :

 

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