LE FIL DES ÉLU·E·S

Actualité du jour

[Rendez-vous parlementaires] Semaine du 9 octobre

par | 9.10.23 | Actualité, Parlement

Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser cette semaine les collectivités, tant à l’Assemblée nationale qu’au Sénat (Source : La Gazette des Communes).

LUNDI 9 OCTOBRE

Assemblée nationale :

MARDI 10 OCTOBRE

Assemblée nationale :

MERCREDI 11 OCTOBRE

Assemblée nationale :

  • En séance publique :
  • En Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
  • En Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
  • En Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
    • Logement – Présentation du rapport d’information sur la décentralisation de la politique du logement, à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 29 juin 2023
    • Collectivités – Audition de Dominique FAURE, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.
  • En Mission sur le financement public de l’enseignement privé sous contrat :
    • Education – Auditions de l’Association des maires de France (AMF) – Frédéric Leturque, vice-président, maire d’Arras, président de la communauté urbaine d’Arras, co-président de la commission éducation, Delphine Labails, maire de Périgueux et co-présidente de la commission éducation, Jérôme Riboulet, directeur de la communication de Delphine Labails, Arthur Bart, conseiller spécial, Sébastien Ferriby, conseiller éducation et culture, Nelly Jacquemot, responsable du service, et Charlotte de Fontaines, chargée des relations avec le Parlement.
  • En Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
    • Finances – Audition de Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur les crédits relatifs à la transition écologique du projet de loi de finances pour 2024

JEUDI 12 OCTOBRE

Assemblée nationale :

VENDREDI 13 OCTOBRE

Assemblée nationale :

 

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